Série F011/E - Contrats et documents juridiques

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Contrats et documents juridiques

Dénomination générale des documents

  • Document textuel

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Variantes du titre: Titre basé sur le contenu de la série.

Niveau de description

Série

Cote

F011/E

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1978–2011 (Production)

Zone de description matérielle

Description matérielle

56 cm de documents textuels

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

(9 février 1954-)

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série comprend des contrats et d’autres documents juridiques liés au travail de René Balcer. Le matériel se compose d'accords contractuels pour les series « New York, police judiciaire », « La Loi et l'ordre : NY section criminelle », et « Los Angeles, police judiciaire », des accords pour "Movies of the Week", diverses autres accords de séries télévisées, des documents d'arbitrage, des règlements d'audit, des accords de droits d'auteur, des dépositions et des accords de droits.

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Le matériel de cette série est restreint jusqu'à nouvel ordre.

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Finale

Niveau de détail

Complet

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés